CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE

 

 

RESUME

 

Bailleur :                                                                  Bernard et Blandine Perrin

Preneur :

Nationalité :

Pays de résidence :

Date d’arrivée 17 :00 :

Date de départ 10 :00 :

Nombre d’adultes et enfants > 10 ans :

Nombre d’enfants <10 ans :

Option :                                                                    Voir devis

(Néant                                                                      ou chambre supplémentaire dans mazot)

Prix de la location :

25 % à la réservation :

75 % 30 jours avant l’arrivée :

Inclus 75 € ménage et    € consommables selon devis

Caution : 800 € par chèque en espèces à la remise des clés

Conditions d’annulation : l'acompte ou le solde versés seront remboursés seulement si l'hébergement est reloué avec une minoration de 10%

Strictement non fumeur. Animaux non autorisés.

 

 

Le présent contrat est passé entre :

 

Monsieur et Madame Bernard PERRIN, nés respectivement le 25 février 1949 à 25000 BESANCON (France) et le 25 janvier 1951 à 25500 GRAND’COMBE CHATELEU (France),

demeurant 108, chemin de la Côte du Mont 74400 CHAMONIX-MONT-BLANC

Numéro de téléphone fixe : + 33 9 61 20 33 47

Numéro de téléphone portable :

+ 33 6 85 73 54 48

Email : bernard.perrin@e-xter.com

 

ci-après dénommés « Le Bailleur »

 

et la personne ayant renseigné ses coordonnées complètes sur le formulaire de réservation* affiché sur le site http://www.abritel.fr ou l’un des sites affiliés du réseau Homeway ou

http://www.chaletsdesgrangesneuveschamonix.com (« le site »)

 

ci-après dénommée « Le Preneur »

 

Le contrat se compose : du formulaire de réservation* éventuellement complété des échanges*, du présent contrat, de ses deux Annexes A et B, formant un tout indivisible.

 

 

Il a été convenu entre les parties que le Bailleur loue au Preneur le logement tel que décrit ci-dessous aux conditions suivantes :

 

1. OBJET DU CONTRAT DE LOCATION

 

Les parties déclarent que la présente location n’a pas pour objet des locaux loués à usage d’habitation principale ou usage mixte professionnel et d’habitation principale.

 

En conséquence, elles conviennent que leurs droits et obligations respectifs seront régis par les stipulations du présent contrat, par l’arrêté du 28 décembre 1976 modifié et à défaut par les dispositions du code civil.

 

Les locaux objet du présent contrat sont loués meublés à titre saisonnier.

 

2. DESIGNATION DU LOGEMENT

 

2.1. Adresse du logement :    

194, chemin de la Côte du Mont Les Bossons 74400 CHAMONIX-MONT-BLANC

 

2.2. Date de construction : 2015 (1802 pour le mazot « Vassili »)

 

2.3. Une description précise du logement est jointe en Annexe A. Le linge de lit et les serviettes de bain et de toilette sont fournis en fonction de l’occupation, et inclus dans le prix. En cas de contradiction avec le site, seule cette annexe fait foi.

 

3. DUREE DE LA LOCATION SAISONNIERE

 

Le Bailleur loue au Preneur le logement pour la période renseignée sur le formulaire de réservation et ci-dessus.

 

La location débute à 17 h le jour d’arrivée et se termine à 10 h le jour du départ. Elle n’est pas renouvelable.

 

Le Preneur s'engage expressément à avoir intégralement libéré le logement le jour du départ à 10 heures au plus tard, et à remettre au Bailleur ou à son mandataire les clefs.

 

Lors du début de la location, le Bailleur remettra au Preneur les clefs et les instructions relatives au logement. En cas d’absence, le Bailleur fera connaître par tout moyen les modalités de remise des clés par le mandataire qu’il aura désigné.

 

Le lieu de restitution est l’adresse du Bailleur ci-dessus. En cas d’absence, le Bailleur fera connaître par tout moyen les modalités de restitution des clés au mandataire qu’il aura désigné.

 

Avant de partir, merci de veiller à :

• Vider la poubelle et la déposer au collecteur

• Vider le réfrigérateur

• Faire la vaisselle et ranger la vaisselle propre

• Vider le lave-vaisselle

• Verrouiller toutes les portes et fermer toutes les fenêtres.

• En hiver, régler les thermostats sur hors gel.

 

4. PRIX DE LOCATION ET CHARGES

 

Le loyer dû par le Preneur pour l’intégralité de la durée de la location décrite au paragraphe 2 a été fixé au montant figurant dans le résumé en tête des présentes ou le courriel de confirmation du bailleur.

 

Le loyer comprend, pour toute la durée de la location, le paiement des charges locatives et des fournitures disponibles rappelées ci-après :

- Eau de ville

- Electricité

- Chauffage ;

- Accès Internet ;

- Accès Télévision.

 

5. RESERVATION

 

Afin de procéder à la réservation du logement, le Preneur a pris connaissance et accepté les conditions du présent contrat.

 

Il a fourni, en garantie de sa réservation, les coordonnées complètes de sa carte bancaire accompagnées, s’il y a lieu, du versement de la fraction de la location indiquée dans le résumé en tête des présentes.

 

En cas de règlement par chèque ou par virement bancaire sur le compte du Bailleur, il a versé le montant des arrhes prévu dans le résumé en tête des présentes.

 

6. ECHEANCIER DES REGLEMENTS

 

En cas de règlement par carte bancaire, le Preneur est avisé que le Bailleur pourra prélever à la réservation un acompte correspondant à 25 % du prix total de la location.

 

En cas de règlement par chèque ou par virement bancaire sur le compte du Bailleur, le Preneur versera 25 % du prix total de la location à la réservation.

 

Le Preneur s’engage à verser le solde, soit 75 % du prix total 30 jours avant la date de début de la location. Le RIB du bailleur figure en annexe au présent contrat.

 

En cas de retard de paiement plus de 48 heures après un rappel, ou plus de 14 jours après la date limite, le bailleur est en droit de résilier immédiatement et sans préavis le contrat et louer la propriété à quelqu'un d'autre.

 

7. DEPOT DE GARANTIE

 

Au plus tard lors de l’entrée dans les lieux, le Preneur remettra au Bailleur un montant de 800 Euros à titre de dépôt de garantie destiné à couvrir les dommages et/ou dégradations du logement et du mobilier et objets garnissant le logement causés par le Preneur, ainsi que les pertes de clefs ou d'objets.

 

Le dépôt de garantie sera restitué au Preneur dans un délai maximum d’un mois après son départ, déduction faite le cas échéant des sommes couvrant les dommages et/ou dégradations du logement et du mobilier et objets garnissant le logement causés par le Preneur, ainsi que les pertes de clefs ou d'objets.

 

La restitution du dépôt de garantie pourra, selon le mode retenu pour son règlement, consister dans la restitution du chèque signé à l'ordre du Bailleur, ou à défaut en un virement bancaire sur le compte dont les coordonnées seront transmises par le Preneur, sous réserve d'inventaire et d'état des lieux conforme lors de la restitution des clefs.

 

8. CESSION ET SOUS-LOCATION

 

Le présent contrat de location est conclu intuitu personae au profit du seul preneur identifié en tête du contrat.

 

Toute cession du présent bail, toute sous-location totale ou partielle, toute mise à disposition -même gratuite-, sont rigoureusement interdites. Le Preneur ne pourra laisser la disposition des lieux, même gratuitement et/ou par prêt, à une personne étrangère à son foyer.

 

9. ETAT DES LIEUX ET INVENTAIRES

 

Un état des lieux et un inventaire du mobilier mis à disposition du Preneur sont annexés au présent contrat : « Annexe B ». A défaut de contestation par le Preneur dans un délai de 48 heures suivant l'entrée dans le logement, l'état des lieux et l'inventaire seront réputés acceptés sans réserve par le Preneur.

 

Un état des lieux et un inventaire seront établis par les Parties à la fin de la location, chacune en conservant un exemplaire signé.

 

A défaut d'état des lieux et/ ou d'inventaire à la fin de la location ou si le Preneur établit seul l'état des lieux et/ ou l'inventaire à la fin de la location, l'absence de contestation par le Bailleur dans le mois suivant la fin de la location vaudra restitution des lieux en bon état et/ou inventaire complet.

 

10. DECLARATION DU BAILLEUR

 

Le Bailleur déclare être propriétaire du logement et en avoir la libre disposition et la pleine jouissance durant la période définie au paragraphe 3.

 

11. OBLIGATIONS DU PRENEUR

 

- Le Preneur usera paisiblement du logement loué et du mobilier et équipements suivant la destination qui leur a été donnée par le bail et répondra des dégradations et pertes qui pourraient survenir pendant la durée du contrat dans les locaux dont il a la jouissance exclusive.

 

- Le Preneur fera un usage normal de la connexion internet, à l’exclusion de téléchargements trop volumineux ou illégaux.

 

- Le Preneur entretiendra le logement loué et le rendra en bon état de propreté et de réparations locatives en fin de contrat. Si des objets figurant à l’inventaire sont brisés ou détériorés, le Bailleur pourra réclamer leur valeur de remplacement.

 

- Il devra éviter tout bruit de nature à gêner les voisins, notamment ceux émis par les appareils de radio, télévision et autres.

 

- Le Preneur ne pourra exercer aucun recours contre le Bailleur en cas de vol et déprédations dans les lieux loués.

 

- Il respectera le nombre de personnes maximum pouvant séjourner dans les lieux, conformément au descriptif qui lui a été remis et à sa réservation dont les caractéristiques sont rappelées dans le résumé en tête des présentesou dans le courriel de confirmation du Bailleur.

- Le Preneur a pris note de l’interdiction de fumer (y compris cigarette électronique) ou d’introduire des animaux à l’intérieur des lieux loués.

 

- Le preneur ne pourra s’opposer à la visite des locaux si le Bailleur ou son mandataire en font la demande.

 

- Le Preneur a été informé de ce que le loyer demandé inclut un forfait pour le nettoyage courant des lieux et du linge de maison après son départ.

 

12. ANNULATION

 

La signature du contrat engage les deux parties de manière irrévocable. Aucune résiliation n’est possible sauf accord écrit des parties. Si le Preneur renonce à la location, il reste redevable de la totalité du loyer.

 

A titre exceptionnel, l'acompte ou le solde versés seront remboursés si l'hébergement est reloué, sous déduction d’une minoration de 10%

 

13. ASSURANCES

 

Le Preneur est assuré afin de se prémunir contre les risques locatifs (dégâts des eaux, incendies…) ou, à défaut, a contracté une assurance multirisque lors de sa réservation sur le site internet auprès de la compagnie Europassistance. Une copie de la police d’assurance pourra être demandée par le Bailleur au Preneur au plus tard lors de son entrée dans les lieux.

 

14. RESILIATION DE PLEIN DROIT

 

En cas de manquement par le Preneur à l’une des obligations contractuelles, le présent bail sera résilié de plein droit. Cette résiliation prendra effet après un délai de 48 heures après une simple sommation par lettre recommandée ou lettre remise en main propre restée infructueuse.

 

15. ELECTION DE DOMICILE

 

Pour l’exécution des présentes, le Bailleur et le Preneur font élection de domicile dans leurs domiciles respectifs. Toutefois, en cas de litige, le tribunal du domicile du Bailleur sera seul compétent. Le présent contrat et ses suites sont soumis à la loi française. En cas de différence entre le présent contrat et sa traduction dans la langue du Preneur, la version en langue française fera foi.

 

 

ANNEXE A
DESCRIPTION DU LOGEMENT
Les Chalets des Granges Neuves sont un ensemble de quatre chalets (ou "Mazots"), dont deux
jumelés, sur un terrain jouxtant la résidence des Bailleurs, et indépendants.
Le mazot "Romeo" est une salle de jeu pour les enfants et n'est pas compris dans la location.
La location porte sur les deux chalets jumelés (« Chalet principal »)
En option (à condition qu’elle ait été souscrite et mentionnée dans le résuméen tête des présentes) et moyennant un supplément, possibilité de louer le Mazot "Vassili" (chambre
pour deux personnes de plus de 10 ans avec micro cabinet de toilette : WC + lave-mains).
Description :	Chalet principal	Mazot "Vassili" En option
Nombre de pièces principales :	2	1
Superficie totale des lieux loués :	38 m2	8 m2
Piscine ou jacuzzi :	Non	Non
Jardin : (principalement privatif)	400 m2
Première Pièce : Séjour/cuisine américaine baie vitrée	20 m2
Deuxième Pièce : Chambre communicante	lit 2 p 160 x 200
Mezzanine dans chambre communicante	lit 2 p 140 x 190
Pièce secondaire : chambre individuelle		lit 2 p 160 x 200
1 Salle de bains et WC :	8 m2
Terrasse principale orientée Sud/Est, avec loggia :	15 m2
Terrasse secondaire orientée Nord/Ouest :		20 m2
Places de Parking :	2
Garage : utilisation partagée pour l’entreposage du matériel de ski/alpinisme, le séchage des chaussures et l’étendage des vêtements et linge
	inclus dans le prix
Situation :
Exposition et vue : orientation Sud, vue à 360 ° sur la vallée de Chamonix
Distance des sentiers : les Chalets des Granges Neuves sont situés dans la vallée de Chamonix,
au pied du glacier des Bossons, à proximité immédiate de plusieurs sentiers de randonnée.
Distance du centre-ville :	3 km
Distance des commerces :	2-3 km
Distance des pistes : Les Houches, Brévent : 3 km, Flégère : 5 km, Grands Montets : 7 km
Distance de la gare SNCF :	1,3 km
Arrêts de bus :	300 m

 

Equipement :	Chalet principal	Mazot "Vassili" En option
Chauffage :	électrique	électrique
Cheminée :	Poêle à bois
Eau :	Oui	Oui
Gaz :	Non	Non
Air Conditionné :	Non	Non
Téléphone :	Non	Non
Internet :	WI-FI gratuit	WI-FI gratuit
Télévision :	TV écran plat Full Hd
Inventaire du mobilier :	voir Annexe B	voir Annexe B

 

 

Définitions :
Formulaire de réservation : lorsque l’internaute consulte le site et adresse un e-mail au propriétaire, il doit compléter les informations suivantes : Prénom, Nom, Email, l’indicatif téléphonique du pays de résidence, les dates de séjour demandées, la composition du groupe locataire (nombre d’adultes, nombre d’enfants) et accepter les conditions d’utilisation du site. Lorsqu’il demande un devis, les mêmes informations sont collectées. Ces informations constituent par défaut le « formulaire de réservation ». Echanges : le site permet au vacancier de contacter le propriétaire pour obtenir plus d’informations ; en retour, le propriétaire peut également collecter des informations nécessaires à la formations du contrat (composition du groupe locataire, tarification, etc…). Les courriels échangés peuvent donc venir compléter les informations manquantes du formulaire de réservation et constituent les « échanges ». Résumé : lorsque le contrat de location est établi par le propriétaire avant le règlement de l’acompte de réservation, les informations nécessaires à la formation du contrat sont reportées en tête de celui-ci dans la partie intitulée « résumé ». Lorsque le vacancier effectue le règlement de l’acompte de réservation par paiement sécurisé en ligne, le résumé n’est pas complété, mais remplacé par les informations figurant dans le formulaire de réservation et les échanges.

 

ANNEXE B
INVENTAIRE DES EQUIPEMENTS MEUBLE DE TOURISME 6 personnes
Cuisine
1 réfrigérateur avec compartiment congélation
1 plaque induction 3 feux et demi
1 four électrique
1 lave-vaisselle
1 plan de travail avec évier intégré et robinet mitigeur
1 meuble sous évier
1 placard haut de rangement
Tablettes hautes de rangement
Séjour
1 table pour 6 personnes en coin repas avec une banquette d’angle et trois chaises
2 fauteuils 1 relai Wi-Fi D-Link
Chambre
Un lit complet de qualité premium : 160 x 200 cm, sommiers tapissiers
à lattes, protège sommier, matelas latex ferme Bultex, protège matelas
Une couette (épaisseur selon saison) et housse de couette
Quatre oreillers avec protège oreillers
Deux tables de nuit et deux appliques
Deux tabourets
Un porte-manteau
Une armoire et penderie
Mezzanine
Un lit complet de bonne qualité : 140 x 190 cm, sommier bois, matelas
Séparés Swissflex, protège matelas
Une couette (épaisseur selon saison) et housse de couette
Deux oreillers avec protège oreillers
Deux appliques
Mezzanine équipée de sa propre fenêtre avec volet à l'Est (vue sur le Dru)
Chambre optionnelle (Mazot "Vassili")
Un lit complet de qualité premium : 160 x 200 cm, sommiers tapissiers
à lattes séparés, protège sommier, matelas latex ferme Bultex, protège matelas
Une couette (épaisseur selon saison) et housse de couette
Quatre oreillers avec protège oreillers
Deux tables de nuit et deux lampes de chevet
Un tabouret Une patère murale
Un coin WC avec lave-mains derrière portes miroir
Placard de rangement pour literie
Salle de bains/WC
Une grande douche ouverte
Un meuble vasque avec tiroirs de rangement, miroir, tablette, distributeur de savon liquide
Un radiateur sèche-serviettes, une patère murale, un tapis de douche, une poubelle
Un WC suspendu avec distributeur de papier et brosse
Terrasse Sud-Est
Une table
Six chaises
Un parasol
Terrasse Nord-Ouest
Une table
Un salon de jardin (un canapé, deux fauteuils, une table basse)
Un barbecue   (en saison d’hiver, les terrasses ne sont pas équipées)

 

Ustensiles
14 assiettes plates	x	2 spatules (cuillères) en bois			x
8 assiettes à dessert	x	1 planche à découper			x
12 fourchettes	x	1 couvert à salade			x
12 cuillères	x	1 tire-bouchon			x
12 cuillères à dessert	x	1 décapsuleur			x
12 couteaux	x	1 ouvre-boîte			x
6 verres à pied	x	1 mixer			x
6 verres à orangeade	x	1 presse-agrumes			x
6 verres à eau	x	1 corbeille à pain			x
1 cafetière électrique Nespresso	x	2 dessous de plat			x
1 théière	x	1 range couverts			x
1 carafe	x	1 cendrier extérieur			x
2 plats	x	1 vase à fleurs			x
1 bouilloire	x	1 poubelle à ouverture auto.			x
2 saladiers	x	1 brosse à vaisselle			x
2 plats allant au four	x	1 seau			x
1 moule à tarte	x	2 serpillières et chiffons			x
3 casseroles	x	2 éponges			x
1 faitout avec couvercle	x	1 pelle + 1 balayette			x
2 poêles	x	1 balai + un balai brosse			x
1 louche	x	1 étendoir à linge + pinces à linge			x
1 écumoire	x	12 Cintres			x
6 coquetiers	x	3 paillassons extérieurs			x
3 marmites pâtisserie silicone	x	Produits de nettoyage
1 verre mesure	x	6 Tasses à café + soucoupes			x
1 couteau d'office	x	8 Mogs/tasses à thé			x
1 couteau à découper	x	3 tuperware avec couvercle			x
1 couteau à pain	x	1 passe-thé			x
1 économe	x
Salle de bains
1 poubelle	x	1 brosse à WC			x
1 gobelet	x
Consommables
Dosettes Nespresso	1	par adulte par jour
Possibilité de fourniture supplémentaire à prix coûtant (7,50 € le bâton de 15)
Remboursement des dosettes non utilisées avec la caution
Divers (inclus dans le prix) :
Produits de toilette de secours (brosse à dents, dentifrice, savon liquide,
mouchoirs en papier), ingrédients de cuisine de base (huile d'olive, vinaigre
balsamique, sel, poivre), produits de vaisselle et poudre lave-vaisselle
Clés		1 Mazot		x
2 Chalet principal entrée	x	2 Chalet principal terrasse		x